Catégorie : Articles

// Les informations juridiques // Panorama des mesures Retrouvez sur le Centre D’assistance Mutualisé que nous avions développé pendant la Crise Covid avec le Panorama des mesures mis à jour (ainsi que la sélection de ressources externes) – les mesures clôturées sont désormais « archivées », elles restent mentionnées dans le Panorama mais le détail est accessible dans l’article d’archive. 👉  À lire ICI   Foire aux questions de la CGT Spectacle Retrouvez la foire aux questions sur le renouvellement au 1er janvier 2022 des droits à l’assurance chômage des artistes et technicien·n·es intermittent·e·s du spectacle. 👉  À lire ICI   Frais de transport des salarié·e·s …

// Les informations juridiques // Coronavirus (Covid-19) : Tous les salariés placés en télétravail ont droit à la même indemnité. 👉  À lire ICI   Musique Traditionnelle et droit d’auteur Le 2 juin 2015, une délégation de la commission « pratiques amateurs » du CMTRA est allée rencontrer un représentant régional de la Sacem pour évoquer avec lui les spécificités de l’application du droit d’auteur, dans les domaines des musiques traditionnelles. 👉 À lire ICI Associations : sanction pour défaut de publicité des comptes Les dirigeants des associations qui ne publient pas les comptes annuels et le rapport du commissaire aux …

// Les informations juridiques // Le cumul d’activités dans le milieu culturel Les points de vigilance à avoir. Entretien avec Jean-Marie Guilloux, avocat. Proposé par La Lettre du spectacle. 👉  À lire ICI   Convention Eclat La valeur du point va augmenter en 2022 et 2023. AVENANT n°186 du 14 Juin 2021 de la convention collective nationale ÉCLAT relatif à la négociation salariale annuelle obligatoire 👉  À lire ICI Une loi pour l’amélioration de la trésorerie des associations 👉  À lire ICI       // Dispositifs // Bourse de compagnonnage « Musiques Traditionnelles et du monde » Lancement de l’appel à candidatures …